Passer au contenu

Conditions générales

Droits Restreints au Module HubSpot

Créateur : Axel SPRIET
Responsable publication : Axel SPRIET – contact@comconception.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Axel SPRIET – contact@comconception.fr

  1. Droits de Licence et Utilisation:

    • Les modules HubSpot vendus sur ce marketplace sont destinés à un usage exclusivement personnel dans le cadre de l'activité commerciale de l'acheteur. Ils ne peuvent pas être revendus, redistribués, ou sous-licenciés sans l'autorisation écrite préalable du vendeur, Axel SPRIET.
    • Axel SPRIET conserve tous les droits de propriété intellectuelle sur les modules HubSpot vendus, y compris les droits d'auteur et les droits de marque.
    • L'achat d'un module HubSpot ne confère à l'acheteur aucune licence implicite ou explicite autre que celle nécessaire pour l'utilisation personnelle dans le cadre de son activité commerciale.

  2. Interdictions:

    • Il est interdit de copier, modifier, rétroconcevoir, ou décompiler les modules HubSpot vendus sans l'autorisation expresse d'Axel SPRIET.
    • Les modules HubSpot ne peuvent être utilisés à des fins illicites ou pour tout usage qui violerait les droits de tiers.

  3. Responsabilité:

    • Axel SPRIET décline toute responsabilité en cas de dommages directs, indirects, spéciaux, consécutifs ou punitifs résultant de l'utilisation des modules HubSpot, y compris mais non limité à, la perte de profits, la perte de données ou toute autre perte économique, même si Axel SPRIET a été informé de la possibilité de tels dommages.

  4. Modifications et Révisions:

    • Axel SPRIET se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment. Les acheteurs seront informés des changements via une notification sur le site web du marketplace HubSpot. En continuant d'utiliser les modules HubSpot après la publication des modifications, les acheteurs acceptent les nouvelles conditions générales.

  5. Loi Applicable et Juridiction:

    • Les présentes conditions générales sont régies par les lois en vigueur en France. En cas de litige découlant de l'utilisation des modules HubSpot, les tribunaux compétents seront ceux de [Indiquez la ville ou le département compétent en cas de litige].